Mentions Légales

Mentions légales de HotBoxCBD

En vertu des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, sont précisées aux utilisateurs du site www.hotboxcbd.fr les informations suivantes :

1/ Editeur

L'éditeur et créateur du site www.hotboxcbd.fr est HotBox SAS société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 904 955 598, possédant le numéro de TVA intracommunautaire FR57904955598 et dont le siège social est situé au 59 rue de Ponthieu, bureau 562 - 75008 Paris.

 

2/ Directeur de publication

Le directeur de publication du site est HotBox SAS, dont le siège social est situé au 59 rue de Ponthieu, bureau 562 - 75008 Paris.

Adresse électronique : contact@hotboxcbd.fr

 

3/ Hébergement 

Le site est hébergé par : 

    • Société : IONOS SARL
    • Siège : 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

4/ Conditions d’utilisation des sites 

Propriété intellectuelle

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur. 

En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites. 

A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur. 

Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site www.hotboxcbd.fr, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données. 

La marque/logo HotBox CBD est une marque déposée à l'INPI sous le numéro national 4817084.

 

Liens hypertextes 

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers. 

Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.hotboxcbd.fr, des cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son ordinateur. 

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès. 

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

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